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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Rapports d'évaluation
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
Sujets
Aviation
292
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
284
Transport routier
117
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
40
Campagnes
15
Marine
7
(-) Publications
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
4
(-) 2021
2020
27
2019
10
2018
35
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
6
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Publication
6
Page
2
Type
Type