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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 197 des éléments.
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Le Coin de l’instructeur de Sécurité aérienne – Nouvelles
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 24 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
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Sujets
Aviation
279
Centre reference
82
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
42
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
272
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
(-) Marine
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
83
(-) 2021
2020
154
2019
173
2018
154
2017
126
2016
146
2015
68
2014
82
2013
239
2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Aviation
86
Maritime
82
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
165
Publication
32
Type
Type