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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 106 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Guide sur les passages à niveau
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
289
Centre reference
84
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
281
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
91
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Industrie
1
Premiers intervenants
1
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
34
2019
44
2018
30
2017
6
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
90
TMD
6
Aviation
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
83
Page
23
Type
Type