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Transports Canada
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Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 561/3A
1
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 561/2
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Sujets
Aviation
283
(-) Centre reference
Circulaires d'information
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
3
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
60
(-) 2023
2022
97
(-) 2021
2020
245
2019
370
2018
211
2017
59
2016
64
2015
120
2014
58
2013
116
2012
49
2011
92
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
106
TMD
36
Routier
7
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
150
Publication
28
Type
Type