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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 114 des éléments.
Recherche
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin: 04/2010
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
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Sujets
Aviation
244
Centre reference
79
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Santé et sécurité au travail
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
53
2022
43
(-) 2021
2020
119
2019
108
2018
102
2017
86
2016
108
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
73
2010
410
Catégorie
Maritime
91
Aviation
4
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
91
Publication
23
Type
Type