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Séminaires sur la sécurité aérienne
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Sujets
Aviation
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Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
33
Programmes
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Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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(-) Programme national de surveillance aérienne
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Marine
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Publications
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Date
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71
Aviation
12
Corporate
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Ferroviaire
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Maritime
1
Surface
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Type de contenu
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78
Publication
21
Service
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Sujet
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