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Transports Canada
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Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Règlements et documents - form
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
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Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
101
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Bulletins de la sécurité des navires
37
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Campagnes
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(-) Marine
Publications
7
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
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2020
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2015
16
2013
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2012
37
2011
34
2010
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Catégorie
Aviation
31
Maritime
7
Type de contenu
Page
46
Service
2
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