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Transports Canada
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
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Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Carnet de documents d’aviation
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
109
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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Statistiques et données
3
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Publications
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