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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 79 des éléments.
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Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Règlements et documents - form
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
109
Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Technologies novatrices
Véhicules zéro émission
8
Véhicules connectés et automatisés
5
Les systèmes de transport intelligents
2
Architecture des STI
1
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
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Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Circulaires d'information
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Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
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Campagnes
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Marine
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Publications
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Avis de navigabilité
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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2022
41
(-) 2021
2020
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2017
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2015
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2012
2
2011
1
2010
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Catégorie
Aviation
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Routier
15
Corporate
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
76
Publication
2
Service
1
Type
Type