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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 192 des éléments.
Recherche
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
176
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
85
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
77
2022
116
(-) 2021
2020
157
2019
152
2018
132
2017
95
2016
124
2015
79
2014
85
2013
225
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
92
Ferroviaire
74
Routier
5
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
100
Publication
92
Type
Type