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Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
TP 6533 - Manuel du pilote vérificateur agréé
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens – TP 4711
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
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Sujets
Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
Transport maritime
103
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Formation et certification maritime
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Publications
6
CANUTEC
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Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
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2012
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2011
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2010
1071
Catégorie
Aviation
30
Maritime
1
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26
Publication
6
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