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Transports Canada
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Publications
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Technologies novatrices
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(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Sécurité des véhicules automobiles
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2
(-) Research and testing
Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Liste des règlements
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
23
2023
65
2022
24
(-) 2021
2020
92
2019
239
2018
58
2017
43
2016
39
2015
23
2014
21
2013
39
2012
74
2011
80
2010
1077
Catégorie
Aviation
37
Routier
6
Type de contenu
Page
36
Publication
9
Service
1
Type
Type