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Affichage de 151 à 160 sur 195 des éléments.
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Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Publications
4
Marine
2
Date
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2019
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2018
184
2017
156
2016
196
2015
276
2014
76
2013
254
2012
87
2011
76
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Routier
56
Maritime
48
Aviation
41
Corporate
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
168
Publication
25
Service
1
Sujet
1
Type
Type