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Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Pagination
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
11
Programmes de financement
10
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Publications
4
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Date
2024
10
2023
13
2022
21
(-) 2021
2020
26
2019
10
2018
11
2016
1
2014
2
2013
2
2011
2
Catégorie
Aviation
8
Ferroviaire
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
11
Publication
2
Service
1
Type
Type