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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… avec les véhicules connectés, y compris au moins un projet
pilote
mené par le Canada afin d’évaluer les méthodes …
0.772
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Campagnes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Publications
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2
Marine
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Date
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204
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2020
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2019
212
2018
59
2017
77
2016
94
2015
240
2014
12
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24
2012
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2011
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2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
50
Ferroviaire
30
Maritime
19
Corporate
15
Routier
13
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
111
Publication
30
Type
Type