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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 119 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
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Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2020
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2018
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2015
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2014
23
2013
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2012
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2011
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2009
4
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
76
Maritime
18
Routier
10
Aviation
6
TMD
3
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
67
Page
51
Sujet
1
Type
Type