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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
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Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
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Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Bienvenue à Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
138
Services généraux
93
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
36
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
(-) Technologies novatrices
Véhicules connectés et automatisés
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Programmes
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Date
2024
65
2023
163
2022
42
(-) 2021
2020
74
2019
120
2018
29
2017
55
2016
57
2015
219
2014
10
2013
13
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
Aviation
36
Routier
13
Corporate
11
Ferroviaire
3
Maritime
2
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
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Publication
8
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