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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 59 des éléments.
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Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
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Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
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Architectures des STI - Avantages pour les projets de STI en milieu rural
1
Sécurité routière au Canada 2020
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Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
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Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
1
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Statistiques et données
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118
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2016
109
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2013
245
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
35
Routier
20
Corporate
1
Type de contenu
Page
48
Publication
11
Type
Type