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Transports Canada
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Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Guide sur les passages à niveau
1
Navigabilité Chapitre 551 - Équipement d’aéronef et installation - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 720 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 621 - Balisage et l'éclairage des obstacles - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 537 - Appareillages et pièces - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 722 - Travaux aériens - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Transport de fret dans la cabine passagers - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-04
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Sujets
Services généraux
180
(-) Aviation
Centre reference
36
Publications
29
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Services aériens commerciaux
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Centre d’innovation
60
Transport routier
55
Transport maritime
50
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
5
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Marchandises dangereuses
32
(-) Transport ferroviaire
Passages à niveau
9
Règles
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire
1
Voies ferrées
1
Campagnes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
130
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2022
175
2021
223
2020
437
2019
559
2018
347
2017
104
2016
88
2015
254
2014
89
2013
155
2012
187
2011
205
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
140
Ferroviaire
23
Routier
10
Maritime
8
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
140
Publication
35
Service
21
Sujet
4
Type
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