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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 117 des éléments.
Recherche
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Transférer la propriété d’un aéronef
1
Immatriculer un aéronef neuf construit au Canada
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Faire une demande d’utilisation d’un aéronef non immatriculé à titre de constructeur
1
Avis de navigabilité, B041, édition 4
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Alerte aux difficultés en service
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Sûreté aérienne
2
Services généraux
84
Transport maritime
71
Transport routier
26
Marchandises dangereuses
22
Campagnes
14
Programmes
14
(-) Transport ferroviaire
Règles
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
168
2022
165
2021
220
2020
423
2019
537
2018
317
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
103
Ferroviaire
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
108
Publication
5
Sujet
3
Service
1
Type
Type