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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sujets
Aviation
95
Centre reference
30
Navigabilité des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Publications
4
Sécurité des drones
4
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
74
Transport maritime
61
Transport routier
18
Programmes
15
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
6
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
8
2022
1
2021
7
2020
34
2019
27
2018
40
2017
10
2016
5
2015
16
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
8
Type de contenu
Page
8
Type
Type