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Transports Canada
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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
TP 6533 - Manuel du pilote vérificateur agréé
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens – TP 4711
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Sujets
Aviation
95
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30
Navigabilité des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
(-) Publications
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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Gestion et rapports ministériels
7
Campagnes
6
Marine
5
Transport ferroviaire
5
Publications
3
Normes de service : Transports Canada
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
45
2022
75
2021
110
2020
85
2019
85
2018
50
2017
46
2016
44
2015
37
2014
21
2013
42
2012
107
2011
112
2010
1568
Catégorie
Aviation
10
Corporate
1
Type de contenu
Page
9
Publication
2
Type
Type