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Affichage de 1 à 10 sur 601 des éléments.
Recherche
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Passages à niveau publics
1
Présentation d'une demande au Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu : Soumettre une proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur – Proposition de projet détaillée au titre du Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu pour les projets de diversification du commerce
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une demande au Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu : Admissibilité
1
Faire une demande de financement au ERAT
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
3
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
20
Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
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Marine
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Publications
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2011
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2010
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2009
4
Catégorie
Ferroviaire
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Aviation
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Surface
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Corporate
9
Routier
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Type de contenu
Publication
347
Page
244
Sujet
9
Service
1
Type
Type