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Transports Canada
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Affichage de 361 à 370 sur 2096 des éléments.
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10. Systèmes électriques
1
Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Table 1 - Formation des gens de mer
1
Systèmes d'intervention environnementale
1
Certification des gens de mer
1
Fabricants et importateurs de petit bâtiments
1
Programme d'entretien (modèle)
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Exemple de politique de sécurité
1
Intervention en cas de pollution
1
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Infractions et application de la loi en aviation
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Politiques
Le cabotage au Canada
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Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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2022
40
2021
45
2020
134
2019
113
2018
148
2017
86
2016
107
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
2011
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2010
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Catégorie
Maritime
1764
Corporate
180
Aviation
99
Surface
4
Type de contenu
Page
1539
Publication
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Service
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Sujet
1
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