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Affichage de 691 à 700 sur 881 des éléments.
Recherche
Siège d'auto pour bébés Combi Centre – remplacement de la ceinture du DUA
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Protocole d'entente (PE) sur la compatibilité entre véhicules
1
Proposition de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Sièges d’auto pour bébés Evenflo Embrace 35 – remplacement de la boucle de harnais
1
Étude de faisabilité concernant l'applicabilité des systèmes de gestion de la sécurité à l’industrie du transport routier au Canada
1
Learning Curve rappelle le modèle VIA I470C de dispositifs de retenue pour enfants vendus sous divers noms de marque
1
Coussins d'appoint Evenflo Big Kid Booster
1
Véhicules Ford Explorer et véhicules utilitaires Ford Police Interceptor 2013-2018 - Risque de défaillance de la suspension arrière en raison de bagues de bras de suspension de rechange mal installées
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » – Systèmes de gestion de la sécurité dans l’industrie ferroviaire
1
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Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
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864
Lois et règlements
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Publications
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Sujet
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Service
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