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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 361 des éléments.
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Incursions sur piste
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Transparence
861
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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