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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 36 sur 36 des éléments.
Recherche
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Protection de la baleine noire de l’Atlantique Nord dans le bassin Roseway
1
Port de Victoria
1
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi maritime du Canada
1
Contraventions en lien avec la Loi maritime du Canada
1
Pagination
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4
Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Pollution marine et intervention environnementale
29
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Marchandises et interface navire-port
19
Infrastructure
14
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
2
2019
5
2018
3
Catégorie
Maritime
27
Aviation
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
36
Type
Type