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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 328 des éléments.
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1
Protocole d’entente
1
Notes de fin de document
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
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Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2105
Transparence
861
Gestion et rapports ministériels
373
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
(-) Les Transports au Canada 2022
Les Transports au Canada 2023
46
2021
39
Les Transports au Canada 2011
15
(-) Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
10
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
8
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
7
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
5
Plans ministériels
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Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
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Consultations
198
Politiques
182
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1799
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
541
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
129
Campagnes
108
Marine
88
2023
85
Publications
63
20191120
62
2023-DM
60
Centre d’innovation
60
2021
58
Examens législatifs
49
2024
48
Infrastructure
14
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
1
2023
33
2022
32
2021
38
2020
22
2019
8
2018
13
2017
2
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
98
Maritime
66
Corporate
38
Aviation
23
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Page
196
Publication
132
Type
Type