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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 415 des éléments.
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1
Protocole d’entente
1
Notes de fin de document
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
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Sujets
Aviation
5425
Services généraux
2102
Transparence
860
Gestion et rapports ministériels
372
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
(-) Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
10
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
8
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
7
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
5
Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
15
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
182
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
51
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
1
2023
15
2022
68
2021
67
2020
23
2019
13
2018
23
2017
4
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5
2015
28
2014
7
2013
2
2012
11
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
242
Maritime
62
Corporate
38
Aviation
23
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Publication
226
Page
189
Type
Type