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Gulfstream G150
1
Cessna Aircraft Company - Cessna Citation CJ3 C525B
1
Gulfstream GIV-X (G350/G450), Gulfstream G-V, Gulfstream GV-SP (G500/G550)
1
Appendice 1 - Exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants Du GEX (BD-700-1A10) au G5000 (BD-700-1A11)
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
BOMBARDIER BD-700 1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Annexe 5 – Système de vision amélioré (EVS) Kollsman
1
APPENDICE 3 au RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER BD-700-1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
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Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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