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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
1
Parlons gestion proactive des navires
1
Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
1
Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
1
Parlons documents d’expédition électroniques
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Participation du public et consultations
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Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
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Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
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