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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 767 des éléments.
Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
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Aviation
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Services généraux
2105
Transparence
861
Lois et règlements
593
Liste des règlements
457
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
435
Normes
368
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
13
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
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Consultations
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Politiques
182
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1799
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
177
Sécurité des véhicules automobiles
111
Publications
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
22
Research and testing
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Commercial vehicles
13
Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
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Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
172
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
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Marine
88
Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Aviation
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Maritime
22
Corporate
13
Surface
5
Ferroviaire
2
Type de contenu
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453
Publication
298
Sujet
11
Service
5
Type
Type