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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 54 des éléments.
Recherche
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus
1
Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) : Section 1
1
Initiative horizontale - Plan de protection des oceans
1
Le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Réponse aux audits effectués par le Bureau du vérificateur général du Canada (y compris les audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)
1
Réponse aux comités parlementaires
1
Systèmes d'alerte d'occupant arrière
1
Faisceaux de route automatiques
1
Alerte automatique en cas de collision
1
Intervention sur l’angle mort
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transparence
869
Gestion et rapports ministériels
378
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
(-) Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
8
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
7
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
5
Plans ministériels
31
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
594
Consultations
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
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Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Publications
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(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
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Avertissements de collision
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Aide au stationnement
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
11
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
5
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
1
2023
8
2021
26
2019
6
Catégorie
Routier
31
Ferroviaire
8
Corporate
6
Type de contenu
Page
54
Type
Type