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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 154 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Examens réglementaires ciblés
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
2102
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
66
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
2022-2023
51
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
(-) 2021-2022
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Règlement concernant la sécurité de la voie
7
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Infrastructure
14
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2023
2
2022
16
2021
48
2020
17
2019
9
2018
31
2017
2
2016
8
2015
4
Catégorie
Ferroviaire
118
Corporate
25
Maritime
10
Type de contenu
Publication
99
Page
55
Type
Type