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Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 200 des éléments.
Recherche
Partie II - Défauts compromettant la sécurité
1
Partie III - Dispositifs de sécurité
1
Part IV - Exclusions et exceptions à l'application du présent règlement
1
Partie V - Communication de données d'exploitation au Ministère
1
Partie A – Généralités
1
Partie I - Généralités
1
Partie II : Conditions des essais de frein
1
Partie III : Exigences relatives au matériel
1
Partie IV : Rapports
1
Partie B – Qualifications et désignation des personnes responsables
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Transport maritime
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Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
4
Child restraints
3
Defects and recalls
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(-) Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
501
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
(-) Lignes directrices
Programmes de gestion de la fatigue: Exigences et guide d’évaluation
10
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
9
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Date
2024
2
2023
8
2022
36
2021
29
2020
1
2019
9
2018
9
2017
2
2016
2
2015
23
2014
10
2013
5
2012
11
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
183
Routier
2
Type de contenu
Publication
197
Page
3
Type
Type