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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Un guide pour remplir la demande d’approbation du programme de protection de la navigation
1
Programme de protection de la navigation
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Faire une demande d’exemption en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Sujets
Aviation
5424
Services généraux
2102
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Programmes de financement
77
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
(-) Programme de protection de la navigation
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Vous cherchez un travail stimulant ? Trouvez un emploi dans le secteur des transports
5
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Établir un plan de navigation
1
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Date
2024
3
2020
1
Catégorie
Maritime
7
Type de contenu
Page
7
Type
Type