Table des matières

• Introduction
• Partie 1 - Généralités
  • 1.1 Mesurage de la longueur (L)
  • 1.2 Définitions
• Partie 2 - Jaugeage des bâtiments de 24 mètres de longueur ou plus
  • 2.1 Généralités
  • 2.2 Dé

Table des matières

• Information sur le document
• Section 1 - Plan d'urgence national sur les lieux de refuge
• Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario
• Section 3 - Annexes
• Section 4 - Références

Information sur le document

Autorité responsable

Le directeur régional, Sécurité maritime, Région de l'Ontario, est responsable de ce doc