TP 14475 – Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2010)
Une nouvelle version de cette publication est disponible : TP 14475 – Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2023)
TP 14707 – Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique
Table des matières
- Section 1 - Le Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNRL
- Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du Pacifique
- Section 3 - Désignation pré-établie des lieux de refuge
- Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
- Section 5 - Échange des communications entre le