TP 10405 – Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention)
Titre : Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention)
Numéro : TP 10405 F
Date : 1990
Détails : Sécurité maritime Transports Canada Ottawa
TP 15330 – Procédure canadienne de mesure de la masse brute vérifiée de conteneurs empotés conformément à la règle 2 du chapitre VI de la convention SOLAS
Autorité responsable
Le directeur exécutif, Sécurité de la navigation et programmes environnementaux, est responsable de ce document, y compris ses modifications, corrections et mises à jour.
Approbation
« L’original signé par Naim Nazha »
Naim Nazha,
Directeur exécutif, Sécurité de la navigation et programmes environnementaux, Sécurité et Sûreté
Date de la signature : Le 12 mai 2016
Date de diffusion originale : 05/2016