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Manuel d’agrément des exploitants aériens – TP 4711
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre A, B - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Avis public : Mise à jour sur l'accès au quai des pêcheurs du port de Cap-aux-Meules
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 602.152a) ET b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 537.01 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, DE L'ALINÉA 537.205c) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ ET DE L'ARTICLE 8.1.3.2 DE LA NORME CAN/CGSB 65.17-99 DE L'OFFICE DES NORMES GÉNÉRALES DU CANADA
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET À L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 605.09 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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14
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6
Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
655
2022
409
2021
483
2020
729
2019
1146
2018
640
2017
421
2016
446
2015
554
2014
254
2013
471
2012
429
2011
310
2010
2188
2009
274
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
(-) 2002
0202
1
Catégorie
Aviation
489
Maritime
87
Corporate
32
Routier
26
TMD
25
Ferroviaire
8
Type de contenu
Page
657
Publication
29
Service
7
Sujet
6
Binder
1
Type
Type