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Transports Canada
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Affichage de 301 à 310 sur 355 des éléments.
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Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
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Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
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Sujets
Aviation
162
Services généraux
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Transport maritime
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Programmes
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13
Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
428
2022
287
2021
352
2020
642
2019
904
2018
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2017
327
2016
345
2015
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2014
182
2013
335
2012
312
2011
180
2010
896
2009
266
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
186
Maritime
71
Corporate
32
Routier
20
TMD
13
Ferroviaire
6
Type de contenu
(-) Page
Publication
28
Service
7
Sujet
6
Type
Guides
66
Consultations
12
Licences
6
Demande de service
4
Description du service
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Politiques
3
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1
Type