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Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
1
Parlons gestion proactive des navires
1
Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
1
Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
1
Parlons documents d’expédition électroniques
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
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Aviation
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Services généraux
2105
Transparence
861
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
(-) Politiques
Le cabotage au Canada
6
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Galerie de vidéos
93
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
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542
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Maritime
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Aviation
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Routier
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Ferroviaire
21
TMD
15
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378
Publication
2
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