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Affichage de 1671 à 1680 sur 1844 des éléments.
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Volet I – Politique – Acceptation de gilets de sauvetage certifiés UL 12402-4 comme équivalents à ceux certifiés CAN/CGSB-65.7-M88 ou CAN/CGSB-65.7-2007 CLASSE 2
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Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
TP15491F – Programme de conformité des petits bâtiments – Notes d’orientation pour les remorqueurs
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-003
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Nouveau programme de conformité des petits bâtiments destiné aux remorqueurs - BSN No. : 01/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 15 janvier, 2022 - BSN No. : 02/2022
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes – Février 2022 - BSN No. : 03/2022
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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