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Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
1
Bâtiments de Pêche : Installation d’ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis sur les bâtiments de pêche - BSN No.: 03/2024
1
Bâtiments de Pêche : Informations juridiques et de sécurité pour les bâtiments à pont amovible - BSN No.: 02/2024
1
Lignes directrices pour le transport en toute sécurité de véhicules électriques sur les traversiers canadiens - BSN No.: 04/2024
1
Exigences de déclaration pour l'indicateur canadien d'intensité de carbone - BSN No.: 05/2024
1
Volet I – Politique – Acceptation du système de registres électroniques
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1365
Permis et immatriculation des bâtiments
79
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
33
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
23
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
18
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
9
Formation et certification maritime
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
179
Marine
83
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Aviation
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Publications
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(-) Maritime
Aviation
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Type de contenu
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Publication
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Service
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Sujet
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Type
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