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Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
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Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
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Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
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Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
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61
Ferroviaire
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Type de contenu
Publication
45
Page
39
Type
Type