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… Découvrez comment : Demander un nouveau permis d'embarcation de plaisance Transférer un permis d'embarcation … Transférer un permis d'embarcation de plaisance Un transfert est nécessaire si l‘embarcation de plaisance est …
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… Les embarcations de plaisance qui sont principalement entretenues ou utilisées … répondent aux critères suivants doivent être munies d’un permis : tout embarcation de plaisance équipé, même … (e.g. Jet Ski, Seadoo etc.) Vous pouvez demander un permis si vous : possédez une embarcation de plaisance êtes …
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… bons documents, votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la … de la coque (NIC) (si disponible); numéro du permis d’embarcation de plaisance (si un permis a déjà été … pour démontrer clairement que vous avez le droit d’obtenir un permis pour l’embarcation de plaisance visée. Les …
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… recevrez un courriel contenant un lien qui vous permettra de télécharger les documents manquants. Vous recevrez un … demande concerne le transfert ou le renouvellement d’un permis existant, vous devrez utiliser le numéro du permis d’origine lors de la nouvelle demande. Si la demande …
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… Renseignements supplémentaires sur les embarcations de plaisance. TPS, TVH et taxes provinciales Transports … dans l’un des centres de service de votre province pour obtenir plus de renseignements. Embarcation de plaisance … principalement au Canada, vous aurez besoin d’un nouveau permis ou d’une nouvelle immatriculation d’embarcation de …
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