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Transports Canada
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Recherche
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Êtes-vous compétent ou habile?
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.32 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 606.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 202.42(1), DE L'ALINÉA 700.05(1)b) ET DES PARAGRAPHES 706.09(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
394
Publications
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
37
Initiatives
17
Programmes
14
Campagnes
3
Transport routier
3
Date
2024
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2023
137
(-) 2022
(-) 2021
2020
378
2019
491
2018
287
2017
88
2016
73
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
179
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
134
(-) Corporate
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
500
Publication
7
Sujet
5
Service
2
Type
Type