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Affichage de 661 à 670 sur 810 des éléments.
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EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 2.1b)(ii), CLAUSE 2.1d)(i)(B), DES SOUS-ALINÉAS 2.1d)(ii) ET 2.1e)(ii), CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES SOUS-...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.49(1) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L'ARTICLE 401.49 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (CARs)
1
Entreprises contrevenants en aviation
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.15(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS 571.07 c), d), e), f), g) et h) (Installation de pièces neuves) DE LA NORME 571 sur les EXIGENCES RELATIVES à LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS mise an application en vertu de l’ARTICLE 571.07 DU RÈGLEME...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
659
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
7
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
136
2022
61
(-) 2021
2020
378
2019
490
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
794
Sujet
8
Publication
7
Service
1
Type
Type