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Affichage de 351 à 360 sur 742 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.80(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-001
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU « NOTA » DE L’ALINÉA 605.38(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A96-01, A96-02, A96-03, A96-04, A96-05, A96-06, A96-07, A96-08, A96-09, A96-10, A96-11, A96-12 et A96-13 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.124(1)b) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.1.1.a. DE LA FORMATION ANNUELLE PARTIE SEPT ET 7.3.1.a. DE LA FORMATION INITIALE PARTIE SEPT DE LA NORME DE FORM
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 507.07(1) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
1
Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Navigabilité des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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2002
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Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
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Surface
2
Maritime
1
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686
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