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Affichage de 831 à 840 sur 932 des éléments.
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3. Champ d'application
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69 : Annexe B
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe A
1
Exemption de l’application de l’article 402.05 du Règlement de l’aviation canadien
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.49(1) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L'ARTICLE 401.49 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (CARs)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 29 Édition 1
1
Avis de navigabilité, B056, édition 1
1
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(-) Aviation
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196
Services aériens commerciaux
99
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
16
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
46
Initiatives
13
Campagnes
10
Marchandises dangereuses
2
Programmes
1
Date
2024
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2023
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2022
61
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
286
2017
88
2016
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2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
(-) 2011
2010
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2009
191
2008
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179
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
751
Publication
168
Sujet
12
Service
1
Type
Type